Avocat en protection des majeurs à Béziers et Narbonne
Un jour, les courriers commencent à s’empiler sur la table de la cuisine. Un parent qui gérait seul ses affaires depuis toujours oublie de payer une facture, signe un contrat qu’il ne comprend pas ou se laisse convaincre par un démarcheur un peu trop insistant. Parfois, c’est un frère, une sœur ou un enfant devenu adulte dont la maladie ou le handicap rend le quotidien administratif impossible à tenir. Et la même question revient, souvent dans l’urgence et toujours chargée d’émotion : comment le protéger sans lui retirer sa liberté ?
La protection juridique des majeurs a été pensée pour répondre à cette question. Mandat de protection future, habilitation familiale, sauvegarde de justice, curatelle, tutelle : le droit français propose plusieurs outils, du plus souple au plus encadrant. Choisir le bon, puis le mettre en place sans que la famille se divise, demande du recul. Ce volet du droit de la famille à Béziers fait partie du quotidien de Maître Marie-Charlotte Maréchal, avocate au barreau de Béziers. Elle vous accompagne dans cette démarche, que vous soyez le proche qui s’inquiète ou la personne concernée par la mesure.
- Avocate au barreau de Béziers depuis 2016
- Conseil aux familles et aux personnes protégées
- Accompagnement à Béziers, Narbonne, Pézenas et à distance
- Assistance devant le juge des contentieux de la protection
- Suivi personnalisé des enjeux familiaux et patrimoniaux
Comprendre la protection juridique des majeurs
Une mesure de protection peut être ouverte lorsqu’une personne majeure ne peut plus pourvoir seule à ses intérêts, en raison d’une altération de ses facultés mentales ou de ses facultés corporelles qui l’empêche d’exprimer sa volonté. Cette altération doit être médicalement constatée (article 425 du Code civil).
Contrairement à une idée répandue, l’âge n’est jamais un motif en soi. Une personne de 90 ans parfaitement lucide n’a pas à être placée sous tutelle, et un jeune adulte peut avoir besoin d’une protection dès ses 18 ans. Ce qui compte, c’est la capacité réelle à comprendre et à décider.
Le juge raisonne toujours à partir de trois principes (article 428 du Code civil) :
- la nécessité : la mesure doit répondre à un besoin réel, constaté par un médecin
- la subsidiarité : si une procuration, les règles du mariage ou un mandat de protection future suffisent, le juge ne va pas plus loin
- la proportionnalité : la mesure doit être adaptée au degré d’altération, ni plus lourde ni plus légère que nécessaire.
Deux règles rassurent souvent les familles.
D’abord, le logement de la personne protégée et ses meubles doivent être conservés aussi longtemps que possible : on ne vend pas la maison d’un parent sans l’autorisation du juge.
Ensuite, ses comptes bancaires ne peuvent pas être modifiés ou clôturés librement par la personne chargée de la protéger. Autrement dit, une mesure de protection n’est pas une dépossession.
Les différentes mesures de protection, de la plus légère à la plus contraignante
On parle souvent de « tutelle » pour désigner toute forme de protection. En réalité, il existe une véritable gradation, et le choix de la mesure change profondément le quotidien de la personne concernée.
Le mandat de protection future : anticiper pendant qu'il est encore temps
Le mandat de protection future permet à une personne, tant qu’elle est en pleine possession de ses moyens, de désigner à l’avance celui ou celle qui veillera sur ses intérêts le jour où elle ne pourra plus le faire. C’est la seule mesure que l’on choisit soi-même, sans passer devant un juge au départ.
Il peut être établi devant notaire ou sous seing privé. Dans ce second cas, il doit être contresigné par un avocat ou rédigé selon un modèle officiel (article 492 du Code civil). La forme choisie n’est pas anodine : le mandat sous seing privé limite en principe les pouvoirs du mandataire aux actes de gestion courante, alors que la forme notariée lui permet d’aller plus loin. Le mandat prend effet lorsqu’un médecin inscrit sur la liste du procureur constate que la personne ne peut plus pourvoir seule à ses intérêts.
L'habilitation familiale : une solution confiée aux proches
Lorsque la famille est unie et qu’un proche est prêt à s’investir, l’habilitation familiale offre une alternative plus souple à la tutelle ou à la curatelle. Le juge autorise un enfant, un parent, un frère ou une sœur, un conjoint, un partenaire de PACS ou un concubin à représenter ou à assister la personne vulnérable.
L’habilitation peut être générale, pour l’ensemble des actes, ou limitée à certains actes précis, comme la vente d’un bien ou la gestion d’un compte. Une fois accordée, elle s’exerce sans contrôle annuel des comptes par le juge. Cette souplesse a une contrepartie : elle suppose qu’aucun membre de la famille ne s’y oppose de manière légitime.
La sauvegarde de justice : une protection temporaire
La sauvegarde de justice est la mesure la plus légère. La personne conserve l’exercice de tous ses droits, mais les actes qu’elle signe pendant cette période peuvent être remis en cause s’ils lui sont défavorables. Le juge peut aussi désigner un mandataire spécial pour accomplir certains actes urgents.
Elle dure un an, renouvelable une seule fois. On y recourt souvent pour faire face à une situation passagère, par exemple après une hospitalisation, ou pour protéger la personne le temps que le juge statue sur une curatelle ou une tutelle.
La curatelle : être assisté pour les décisions importantes
En curatelle, la personne continue d’agir elle-même au quotidien. Elle a simplement besoin de l’accord ou de la signature de son curateur pour les actes qui engagent son patrimoine : vendre un bien, souscrire un emprunt, faire une donation. Il en existe trois formes :
- la curatelle simple, où la personne gère seule ses revenus et ses dépenses courantes
- la curatelle renforcée, où le curateur perçoit les ressources, règle les dépenses et verse le solde à la personne
- la curatelle aménagée, où le juge dresse sur mesure la liste des actes que la personne peut accomplir seule.
La tutelle : une représentation dans les actes de la vie civile
La tutelle est réservée aux situations où la personne a besoin d’être représentée de manière continue. Le tuteur agit alors à sa place pour la plupart des actes, sous le contrôle du juge, et rend compte chaque année de sa gestion.
Être sous tutelle ne signifie pas pour autant perdre toute existence juridique. Depuis la réforme de mars 2019, la personne protégée conserve son droit de vote et peut se marier ou se pacser en informant simplement son tuteur, qui peut s’y opposer s’il l’estime nécessaire. Les décisions les plus personnelles, comme le choix du lieu de vie ou les relations avec ses proches, lui appartiennent autant que son état le permet.
Comment mettre en place une mesure de protection ?
1. Qui peut faire la demande ?
La demande peut émaner de la personne elle-même, de son conjoint, partenaire de PACS ou concubin (sauf si la vie commune a cessé), d’un parent, d’un allié ou d’une personne qui entretient avec elle des liens étroits et stables. Le procureur de la République peut également saisir le juge, le plus souvent après le signalement d’un médecin, d’un établissement ou d’un travailleur social. En revanche, un voisin ou un ami éloigné ne peut pas saisir directement le juge : il doit passer par le procureur.
2. Le certificat médical circonstancié
C’est la pièce maîtresse du dossier, et elle est obligatoire. Le certificat doit être établi par un médecin inscrit sur une liste tenue par le procureur de la République, et non par le médecin traitant. Ce médecin décrit l’altération des facultés, son évolution prévisible et ses conséquences sur la vie de la personne. Son tarif est fixé par la réglementation et reste à la charge du demandeur.
3. La requête devant le juge
La requête est adressée au juge des contentieux de la protection du lieu de résidence de la personne. Elle expose la situation, précise la mesure souhaitée et, si possible, le nom de la personne proposée pour l’exercer. Le juge respecte en priorité le choix que la personne a pu exprimer à l’avance, puis se tourne vers son entourage. À défaut de proche disponible ou en cas de conflit, il désigne un mandataire judiciaire à la protection des majeurs, un professionnel extérieur à la famille.
4. L'audition et le jugement
La personne concernée est en principe entendue par le juge, qui peut se déplacer à son domicile ou dans l’établissement où elle réside. Cette audition n’est écartée que si un médecin estime qu’elle nuirait à sa santé ou si la personne n’est pas en mesure d’exprimer sa volonté. Le juge entend aussi, s’il l’estime utile, les proches. Le jugement est ensuite mentionné en marge de l’acte de naissance, ce qui le rend opposable aux tiers.
5. Durée, renouvellement et contrôle
Une curatelle ou une tutelle est prononcée pour cinq ans au plus. Pour une tutelle, le juge peut fixer une durée allant jusqu’à dix ans lorsque l’état de la personne n’est pas susceptible de s’améliorer. À l’échéance, la mesure doit être renouvelée, faute de quoi elle prend fin. Pendant toute sa durée, la personne chargée de la protection établit un inventaire du patrimoine au départ, puis un compte de gestion chaque année.
Les situations qui font naître des difficultés
Sur le papier, la procédure semble assez linéaire. Dans la réalité des familles, elle l’est rarement. Les tensions anciennes ressurgissent, les inquiétudes se mêlent aux questions d’argent, et la personne concernée a parfois le sentiment qu’on décide pour elle sans l’écouter.
La famille ne s'entend pas sur la mesure ou sur la personne à désigner
« Mon frère et moi ne sommes pas d’accord : qui doit s’occuper de maman ? »
C’est la situation la plus fréquente. Une sœur estime que leur mère a besoin d’une tutelle, son frère juge qu’une simple aide suffit. Ou tout le monde est d’accord sur le principe, mais personne ne s’entend sur qui doit gérer. Derrière ces désaccords se cachent souvent des questions de confiance, de proximité géographique ou de succession à venir.
Dans ce type de dossier, Maître Maréchal commence par écouter chacun et clarifier ce que le droit permet réellement. Elle aide à présenter au juge un projet cohérent, appuyé sur des éléments concrets, et défend votre position si le désaccord persiste à l’audience. Lorsque c’est possible, elle privilégie une solution qui préserve les liens familiaux plutôt qu’un affrontement. Prendre rendez-vous
La personne concernée refuse la mesure ou la trouve trop lourde
« Je gère très bien mes affaires, pourquoi voudrait-on me placer sous curatelle ? »
Apprendre qu’une procédure de tutelle est engagée contre soi est rarement vécu sereinement. Certaines personnes s’estiment parfaitement capables de gérer leurs affaires, d’autres acceptent l’idée d’une aide mais pas celle d’une représentation complète. Ce point de vue mérite d’être entendu, et la loi le prévoit.
La personne visée par une demande peut choisir son avocat et consulter son dossier. Maître Maréchal peut l’assister lors de son audition, faire valoir qu’une mesure plus légère suffirait et, si le jugement ne lui convient pas, former un appel dans les quinze jours suivant sa notification. Plus tard, si la situation évolue, elle peut aussi demander au juge d’alléger la mesure ou d’y mettre fin. Prendre rendez-vous
Vous soupçonnez une mauvaise gestion ou un abus de faiblesse
« Il y a des retraits d’argent sur le compte de mon père que personne n’arrive à m’expliquer. »
Des retraits d’espèces inexpliqués, un nouvel « ami » très présent, une procuration signée à la hâte, une assurance-vie dont le bénéficiaire a changé : ces signaux doivent alerter. Ils peuvent concerner un tiers, mais aussi, malheureusement, la personne chargée de la protection.
Face à ce type de situation, il faut agir vite et avec méthode. Maître Maréchal vous aide à rassembler les éléments, à saisir le juge pour demander des comptes ou le remplacement de la personne en charge de la mesure, et à engager si nécessaire les actions permettant de récupérer les sommes détournées. Sa pratique du droit bancaire et du droit de la consommation est ici un vrai atout pour décrypter des relevés ou contester un contrat signé sous influence. Prendre rendez-vous
Des actes ont été signés avant la mise en place de la mesure
« Ma mère a souscrit un crédit quelques mois avant sa tutelle : peut-on revenir dessus ? »
Il arrive que la protection arrive trop tard. Entre-temps, un crédit a été souscrit, une donation consentie, un bien vendu à un prix étonnant. Tout n’est pas perdu : les actes passés dans les deux ans précédant la publicité du jugement peuvent, sous certaines conditions, être réduits ou annulés, notamment lorsque l’altération des facultés était notoire ou connue de l’autre partie (article 464 du Code civil).
Ces actions supposent de démontrer l’état de la personne au moment de l’acte et le préjudice subi. Maître Maréchal étudie la chronologie, identifie les pièces médicales et bancaires utiles et évalue avec vous les chances d’obtenir l’annulation avant d’engager une procédure. Prendre rendez-vous
Un divorce, une succession ou une vente implique une personne protégée
« Mon père est sous tutelle et sa sœur vient de décéder : comment hérite-t-il ? »
La vie continue pendant la mesure de protection, avec ses étapes ordinaires. Un époux sous curatelle peut souhaiter divorcer, un parent sous tutelle peut hériter, la maison familiale peut devoir être vendue pour financer un hébergement en établissement. Le divorce par consentement mutuel est par exemple fermé aux personnes en curatelle ou en tutelle, même si les autres formes de divorce prévues par le droit français leur restent ouvertes. Accepter une succession en leur nom est également strictement encadré.
Parce qu’elle intervient au quotidien en divorce, en succession et en liquidation du régime matrimonial, Maître Maréchal sait articuler ces procédures avec les exigences de la mesure de protection : autorisations à obtenir, rôle du tuteur ou du curateur, protection des intérêts patrimoniaux de la personne vulnérable. Prendre rendez-vous
Un accompagnement à Béziers, Narbonne et à distance
Le cabinet de Maître Maréchal est situé à Béziers. Elle accompagne les familles et les personnes protégées devant le juge des contentieux de la protection compétent selon le lieu de résidence, que ce soit dans l’Hérault, à Béziers, Pézenas ou Agde, ou dans l’Aude, autour de Narbonne. En cas d’appel, le dossier est porté devant la cour d’appel de Montpellier.
Les proches d’une personne vulnérable vivent parfois loin les uns des autres. Les rendez-vous peuvent donc se tenir au cabinet ou en visioconférence, pour que chacun puisse être associé aux échanges sans multiplier les déplacements.
Maître Marie-Charlotte Maréchal, avocate au barreau de Béziers depuis 2016, intervient en droit de la famille, droit bancaire, droit de la consommation et droit immobilier.
Pourquoi faire appel à une avocate en protection des majeurs ?
Soyons clairs : l’avocat n’est pas obligatoire pour déposer une demande de mesure de protection. De nombreuses familles constituent elles-mêmes leur dossier, et c’est parfois suffisant. Mais dès qu’un désaccord apparaît, qu’un patrimoine est en jeu ou que la personne concernée conteste la démarche, l’accompagnement d’une avocate change la donne.
Pour les familles qui souhaitent protéger un proche
Maître Maréchal vous aide à identifier la mesure réellement adaptée, en évitant par exemple une tutelle lorsqu’une habilitation familiale suffirait. Elle relit votre requête, vous indique les pièces qui renforceront votre dossier et vous prépare à l’audience. Vous savez ce que le juge attend et ce que la mesure impliquera concrètement pour vous.
Pour la personne protégée ou visée par une demande
Être entendu, comprendre ce qui se joue, faire valoir son autonomie : c’est le cœur de la défense. Maître Maréchal peut consulter le dossier au greffe, assister la personne lors de son audition, contester une mesure jugée excessive ou le choix de la personne désignée. Selon les ressources, l’aide juridictionnelle peut prendre en charge tout ou partie des honoraires.
Pour anticiper sereinement
Rédiger un mandat de protection future, c’est éviter à ses proches une procédure judiciaire le jour venu, et choisir soi-même la personne de confiance. Le contreseing de l’avocat garantit que vous avez été éclairé sur la portée de l’acte et que sa rédaction tient la route.
Lorsque la situation touche à la banque ou aux dettes
Une personne vulnérable cumule souvent les difficultés financières : crédits souscrits sans réelle capacité de remboursement, frais bancaires qui s’accumulent, impayés. Sa pratique en litiges avec une banque et en surendettement permet à Maître Maréchal de traiter ces questions dans le même mouvement que la mesure de protection, plutôt que de les renvoyer à plus tard.
Un proche a besoin d'être protégé ?
Que vous envisagiez une demande, que vous soyez concerné par une mesure ou que la situation soit déjà conflictuelle, un premier échange permet de faire le point calmement.
Prenez contact avec Maître Maréchal pour expliquer votre situation et bénéficier d’un premier échange sur les enjeux de votre dossier.
FAQ : protection des majeurs à Béziers
En curatelle, la personne agit elle-même mais doit être assistée de son curateur pour les actes importants, comme la vente d'un bien, un emprunt ou une donation. En tutelle, le tuteur la représente et agit à sa place dans la plupart des actes de la vie civile. Le juge retient toujours la mesure la moins contraignante possible au regard de la situation.
La personne elle-même, son conjoint, partenaire de PACS ou concubin, un parent, un allié ou une personne qui entretient avec elle des liens étroits et stables. Le procureur de la République peut aussi saisir le juge, notamment après le signalement d'un médecin ou d'un travailleur social.
Non, la requête peut être déposée sans avocat. Son intervention est toutefois vivement conseillée en cas de désaccord familial, de patrimoine important, de contestation de la mesure ou d'appel. La personne concernée peut elle aussi choisir un avocat pour l'assister lors de son audition par le juge.
Oui. Le jugement peut faire l'objet d'un appel dans un délai de quinze jours à compter de sa notification. Par la suite, il reste possible de demander au juge un allègement, une modification ou la levée de la mesure si la situation de la personne a évolué.
C'est une mesure qui permet à un proche (enfant, parent, frère ou sœur, conjoint, partenaire, concubin) d'être autorisé par le juge à représenter ou à assister la personne vulnérable. Plus souple qu'une tutelle, elle suppose une entente familiale et s'exerce sans contrôle annuel des comptes par le juge.
Votre avocate vous accompagne également en matière de :
La vie familiale d’une personne vulnérable peut, elle aussi, être marquée par une séparation. Maître Maréchal vous aide à comprendre les différentes procédures de divorce, leurs étapes et leurs conséquences sur la vie personnelle et patrimoniale de chacun.
Protéger un proche marié suppose souvent de bien connaître la composition de son patrimoine et la nature de ses biens. Maître Maréchal vous éclaire sur la liquidation du régime matrimonial et le partage des biens, des comptes et des dettes entre époux.
Les questions de protection touchent aussi les plus jeunes membres de la famille. Maître Maréchal vous explique comment sont organisées la garde des enfants, leur résidence et l’autorité parentale, toujours au regard de l’intérêt de l’enfant.
La protection d’un proche rejoint souvent la question de la transmission de son patrimoine. Maître Maréchal vous présente les règles de la succession, la place de chaque héritier et la manière de sortir d’une indivision bloquée.